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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: GENERALE SUCRIERE
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COMPAGNIE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE ROYALE
Société anonyme dite: GENERALE SUCRIERE

Numéro de dépôt :
1395500
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1997

Présentation de la marque COMPAGNIE ROYALE

Déposée le 23 février 1987 par la Société Anonyme (SA) dite: GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 25, avenue Franklin Roosevelt, PARIS 8ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque COMPAGNIE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE ROYALE est expirée depuis le 23 février 1997.

dite: GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : GENERALE SUCRIERE CONFIANCE VITALITE EQUILIBRE , SUCRALOSE , (Marque figurative)


Société anonyme dite: GENERALE SUCRIERE - 25, avenue Franklin Roosevelt, PARIS 8ème. - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.